Points abordés :

• Adoption du procès-verbal de la séance précédente
• Désignation du Secrétaire de séance

Délibérations :

• Décision modificative n°1
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus
• Désignation d’un représentant au CA de la MJC d’Elbeuf Cm 18 juin 2024
• Création d’un marché nocturne mensuel place Waldeck Rousseau
• Convention de groupement de commande – Fournitures techniques
• Subvention exceptionnelle au CODEF
• Adhésion au service CRCESU en ligne
• Convention CAF d’objectifs et de financement Prestation de service extrascolaire
• Convention CAF d’objectifs et de financement Prestation de service périscolaire
• Convention CAF d’objectifs et de financement Prestation de service Relais Petite Enfance
• Convention CAF d’objectifs et de financement Prestation de service Accueil adolescent
• Renouvellement de l’organisation du temps scolaire 2024-2027
• Mise en place du projet « Pass Ado »
• Modalités du recours obligatoire au quotient familial de la CAF
• Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels Normandie
• Demande de subvention à la Région – Salle de spectacle
• Transfert de propriété de la parcelle BD 163 à la Métropole
• Avis sur le projet « Seine à Vélo »
• Mise a jour du tableau des effectifs Commune
• Convention de mise à disposition d’un intervenant – Club de basket
• Convention de mise à disposition d’un intervenant – Club de tir à l’arc
• Subvention exceptionnelle pour le club de tir à l’arc

Décisions de Madame la Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Questions diverses